Permis de construire Logement N° 07404821B0011

Permis de construire n° 07404821B0011 à Brenthonne pour 135 m² de logement, Route De Vigny

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 juin 2021

Dossier PC n° 07404821B0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07404821B0011 a été délivré le 26 juin 2021 à Brenthonne (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Route De Vigny.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 135 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D1839, D1428. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Savoie pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 129 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brenthonne.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/09/2022. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/10/2021

Achèvement (DAACT)

10/09/2022

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
26/06/2021
Chantier (DOC)
15/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
10/09/2022

Localisation du projet à Brenthonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D1839 D1428

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brenthonne Code postal 74890 Identifiant INSEE 74048
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOUVAINE (74140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07404821B0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74048 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 26 juin 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 135 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route De Vigny, à Brenthonne (74890).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 26 juin 2021, ouverture de chantier le 15 octobre 2021, achèvement déclaré le 10 septembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07404821B0011, déposé en mairie de Brenthonne.

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