À Brenthonne (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07404821B0012 a été délivré le 3 août 2021, pour un projet situé allée des Puits.

Ce permis de construire concerne la création de 2 logements individuels. Les travaux comprennent une extension sans transformation. L'utilisation déclarée pour les logements est la location. Le dossier déclare 223 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle B 2543, B 2533, B 2542. Le catalogue recense 131 permis de construire et déclarations préalables à Brenthonne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/08/2021

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface existante avant

303 m²

Surface créée

223 m²

Variation nette

+19 m²

Surface totale après

322 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 août 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

03/08/2021

Autorisation

03/08/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Brenthonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B 2543 B 2533 B 2542

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Brenthonne Code postal 74890 Identifiant INSEE 74048
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	2 logements
Type principal	Plusieurs logements individuels
Nature du projet	Extension sans transformation
Utilisation	Location
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 223 m² à construire.

La surface de plancher passe de 303 m² à 322 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	303 m²	223 m²	0 m²	204 m²	0 m²	19 m²	322 m²
Total	303 m²	223 m²	0 m²	204 m²	0 m²	19 m²	322 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements vont du T3 au T6+.

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Indicateur	Nombre
Total logements créés	2
Logements individuels	2
Individuels groupés	2

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	1	-	-	1	2
-	-	50,0 %	-	-	50,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CERVENS (74550)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	07404821B0012
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	74048 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	3 août 2021
Date de dépôt	03/08/2021
Dernière mise à jour (DPC)	08/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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PC n°07404821B0006 Logement Autorisé

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Transformation avec extension

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1305 route de Gros-Perrier

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04 juin 2021 45 m² SDP

PC n°07404821B0011 Logement Terminé

route de Vigny

Brenthonne (74890)

Nouvelle construction

26 juin 2021 135 m² SDP

PC n°07404821B0010 Logement Autorisé

route de Morzier

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Transformation avec extension

06 août 2021 141 m² SDP

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