Permis de construire Logement N° 07404821B0012

Permis de construire n° 07404821B0012 à Brenthonne pour 223 m² de logement, Allee Des Puits

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 août 2021

Dossier PC n° 07404821B0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Brenthonne (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07404821B0012 a été délivré le 3 août 2021, pour un projet situé Allee Des Puits.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 223 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B2543, B2533, B2542. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Savoie pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 129 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brenthonne.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/08/2021

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface existante avant

303 m²

Surface créée

223 m²

Variation nette

+19 m²

Surface totale après

322 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 août 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
03/08/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brenthonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B2543 B2533 B2542

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brenthonne Code postal 74890 Identifiant INSEE 74048
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 303 m² 223 m² 0 m² 204 m² 0 m² 19 m² 322 m²
Total 303 m² 223 m² 0 m² 204 m² 0 m² 19 m² 322 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - 1 2
- - 50,0 % - - 50,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CERVENS (74550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07404821B0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74048 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 3 août 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 2 logements en individuel, pour 223 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Allee Des Puits, à Brenthonne (74890).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 3 août 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T6+.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07404821B0012, déposé en mairie de Brenthonne.

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