Permis de construire n° 07401623H0011 à Archamps pour 156 m² de logement, 393 route de la Place
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 juillet 2023
Dossier PC n° 07401623H0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Archamps (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07401623H0011 a été délivré le 18 juillet 2023, pour un projet situé 393 route de la Place.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 62 m² existants. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 156 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 21/02/2024, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 536. Sur la même voie, route de la Place, la base recense 9 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 137 permis de construire et déclarations préalables à Archamps, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/02/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
18 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
21/02/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Archamps
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Archamps Code postal 74160 Identifiant INSEE 74016
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 62 m² existants et construit 156 m² de surface de plancher neuve. La maison compte 3 niveaux. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 3 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 156 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 62 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 62 m² à 156 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 62 m² | 156 m² | 0 m² | 62 m² | 0 m² | 94 m² | 156 m² |
| Total | 62 m² | 156 m² | 0 m² | 62 m² | 0 m² | 94 m² | 156 m² |
Typologie des logements
Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 62 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARCHAMPS (74160)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07401623H0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 74016 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 18 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 21/02/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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