Le permis de construire n° 07400116B0025 a été délivré le 28 février 2017 à Abondance (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse Le Champ de Melon. ATTITUDE BOIS est à l'origine de la demande.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. Le dossier déclare 262 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle OE 1187. Ce dossier fait partie des 157 permis de construire et déclarations préalables à Abondance référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

262 m²

Variation nette

+262 m²

Surface totale après

262 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 février 2017. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

28/02/2017

Autorisation

28/02/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Abondance

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OE 1187

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Champ De Melon

Territoires administratifs

Commune: Abondance Code postal 74360 Identifiant INSEE 74001
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	2 logements
Type principal	Plusieurs logements individuels
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Vente
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 262 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	262 m²	0 m²	0 m²	0 m²	262 m²	262 m²
Total	0 m²	262 m²	0 m²	0 m²	0 m²	262 m²	262 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	2
Logements individuels	2
Individuels groupés	2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par ATTITUDE BOIS, une société à responsabilité limitée (SARL) basée à Bonnevaux. Ce demandeur a déposé 2 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 2 communes, avec une première décision en 2016.

Demandeur

ATTITUDE BOIS

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 424955748
SIRET: 42495574800027
Code APE (NAF): 43.91A - Travaux de charpente
Taille d'entreprise: PME - 3-5 salariés
Année de création: 1999
Localisation: BONNEVAUX (74360)

Autres dossiers de ATTITUDE BOIS

PC n°07404115B0010 Autorisé

Les Perrieres

Bonnevaux (74360)

Nouvelle construction

22 avr. 2016

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	07400116B0025
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	74001 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	28 février 2017
Date de dépôt	28/02/2017
Dernière mise à jour (DPC)	03/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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PC n°07400116B0022 Logement Commencé

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