Permis de construire Logement N° 07322715M1001

Permis de construire n° 07322715M1001 à Courchevel pour 71 m² de logement, Le Letele Courchevel Village

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2015

Dossier PC n° 07322715M1001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07322715M1001 a été délivré le 13 mars 2015 à Courchevel (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Letele Courchevel Village.

Ce permis de construire prévoyait un logement neuf, après démolition des 70 m² existants. Selon la typologie déclarée, le logement est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 60 m², le programme représente 71 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 15/11/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 12/08/2015, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 938. Au total, le catalogue compte 572 permis de construire et déclarations préalables à Courchevel, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/03/2015

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

60 m²

Surface existante avant

70 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+1 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/11/2016. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

12/08/2015

Achèvement (DAACT)

15/11/2016

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
15/11/2016
Autorisation
13/03/2015
Chantier (DOC)
12/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2016

Localisation du projet à Courchevel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 938

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Courchevel Village

Territoires administratifs

Commune
Courchevel Code postal 73120 Identifiant INSEE 73227
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 70 m² existants et construit 71 m² de surface de plancher neuve. Sitadel classe le dossier en « extension sans transformation » parce que la surface construite dépasse la surface démolie. Le terrain déclaré couvre 60 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 71 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 70 m² à 71 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Locaux 70 m² 0 m² 0 m² 70 m² 0 m² -70 m² 0 m²
Total 70 m² 71 m² 0 m² 70 m² 0 m² 1 m² 71 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MOÛTIERS (73600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07322715M1001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73227 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 13 mars 2015
Date de dépôt 15/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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