Permis de construire Logement N° 07317620M1007

Permis de construire n° 07317620M1007 à Montvalezan pour 234 m² de logement, Le Crey

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 septembre 2020

Dossier PC n° 07317620M1007

Demandeur

2P CONSTRUCTION

Synthèse du dossier et statut administratif

À Montvalezan (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07317620M1007 a été délivré le 7 septembre 2020, pour un projet situé Le Crey. Le demandeur déclaré est 2P CONSTRUCTION.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 234 m² de surface de plancher sur un terrain de 461 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0D3285. Ce dossier fait partie des 165 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montvalezan.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

461 m²

Surface créée

234 m²

Variation nette

+234 m²

Surface totale après

234 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/04/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

17/04/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 7 mois

Dépôt
17/04/2023
Autorisation
07/09/2020
3
Chantier (DOC)
17/04/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montvalezan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0D3285

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montvalezan Code postal 73700 Identifiant INSEE 73176
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 234 m² 0 m² 0 m² 0 m² 234 m² 234 m²
Total 0 m² 234 m² 0 m² 0 m² 0 m² 234 m² 234 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

2P CONSTRUCTION

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
881596498
SIRET
88159649800017
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Localisation
MONTVALEZAN (73700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07317620M1007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73176 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 7 septembre 2020
Date de dépôt 17/04/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 234 m² de surface de plancher sur un terrain de 461 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Crey, à Montvalezan (73700).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par 2P CONSTRUCTION et accordée le 7 septembre 2020.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 7 septembre 2020, ouverture de chantier le 17 avril 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07317620M1007, déposé en mairie de Montvalezan.

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