Permis de construire Logement N° 07218113Z0071

Permis de construire n° 07218113Z0071 au Mans pour 167 m² de logement, 18 rue de la Colline Saint Blais Lot 18 Domaine de la Vallee Saint Blai

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 13 septembre 2013

Dossier PC n° 07218113Z0071

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07218113Z0071 a été délivré le 13 septembre 2013 au Mans (Sarthe, Pays de la Loire), à l'adresse 18 rue de la Colline Saint Blais Lot 18 Domaine de la Vallee Saint Blai.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 167 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 331 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/07/2014. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/09/2013, soit 3 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence OT 149. La voie, rue de la Colline Saint Blais, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2013. Au total, le catalogue compte 2 160 permis de construire et déclarations préalables au Mans, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

331 m²

Surface créée

167 m²

Variation nette

+167 m²

Surface totale après

167 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/07/2014. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

16/09/2013

Achèvement (DAACT)

01/07/2014

Délai autorisation - chantier

3 jours

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
01/07/2014
Autorisation
13/09/2013
Chantier (DOC)
16/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2014

Localisation du projet au Mans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

OT 149

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 18 Domaine De La Vallee Saint Blai

Territoires administratifs

Commune
Le Mans Code postal 72000 Identifiant INSEE 72181
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 331 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 167 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²
Total 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Financement et aides

Le logement est déclaré en accession sociale hors PTZ.

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Type d'aide Logements
Accession sociale (hors PTZ) 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE MANS (72000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07218113Z0071
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72181 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 13 septembre 2013
Date de dépôt 01/07/2014
Dernière mise à jour (DPC) 08/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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