Permis de construire Logement N° 07208921Z0025

Permis de construire n° 07208921Z0025 à Conlie pour 146 m² de logement, 26 rue de la Fabrique Lotissement Le Champ des Trois

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 30 décembre 2021

Dossier PC n° 07208921Z0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Conlie (Sarthe, Pays de la Loire), le permis de construire n° 07208921Z0025 a été délivré le 30 décembre 2021, pour un projet situé 26 rue de la Fabrique Lotissement Le Champ des Trois.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 146 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 819 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle 0C 1207. La voie, rue de la Fabrique, compte 20 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Ce dossier fait partie des 116 permis de construire et déclarations préalables à Conlie référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

819 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 décembre 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
30/12/2021
2
Autorisation
30/12/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Conlie

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C 1207

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Champ Des Trois

Territoires administratifs

Commune
Conlie Code postal 72240 Identifiant INSEE 72089
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 819 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 146 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²
Total 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CONLIE (72240)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07208921Z0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72089 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 30 décembre 2021
Date de dépôt 30/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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