Permis de construire Logement N° 07202417Z2725

Permis de construire n° 07202417Z2725 à La Bazoge pour 82 m² de logement, Lotissement de la Butte -

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 14 décembre 2017

Dossier PC n° 07202417Z2725

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07202417Z2725 a été délivré le 14 décembre 2017 à La Bazoge (Sarthe, Pays de la Loire), pour un projet situé Lotissement de la Butte -.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 82 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 6 700 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 08/02/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 09/03/2018, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AA 10. La base rapproche 5 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, Lotissement de la Butte -, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Le catalogue recense 287 permis de construire et déclarations préalables à La Bazoge, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/12/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 700 m²

Surface créée

82 m²

Variation nette

+82 m²

Surface totale après

82 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/02/2019. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 décembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

09/03/2018

Achèvement (DAACT)

08/02/2019

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
08/02/2019
Autorisation
14/12/2017
Chantier (DOC)
09/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
08/02/2019

Localisation du projet à La Bazoge

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AA 10

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Bazoge Code postal 72650 Identifiant INSEE 72024
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 6 700 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 82 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²
Total 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JUILLÉ (72170)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07202417Z2725
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72024 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 14 décembre 2017
Date de dépôt 08/02/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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