Permis de construire Logement N° 07200820Z0001

Permis de construire n° 07200820Z0001 à Arnage pour 116 m² de logement, Le Clos des Bordages Lot 2

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 3 mars 2020

Dossier PC n° 07200820Z0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Arnage (Sarthe, Pays de la Loire), le permis de construire n° 07200820Z0001 a été délivré le 3 mars 2020, pour un projet situé Le Clos des Bordages Lot 2.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 377 m², le programme représente 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/04/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 17/06/2020, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AT 559. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Le Clos des Bordages, la base recense un autre dossier depuis 2020. Ce dossier fait partie des 229 permis de construire et déclarations préalables à Arnage référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/03/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

377 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/04/2021. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

17/06/2020

Achèvement (DAACT)

30/04/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
30/04/2021
Autorisation
03/03/2020
Chantier (DOC)
17/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
30/04/2021

Localisation du projet à Arnage

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AT 559

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 2

Territoires administratifs

Commune
Arnage Code postal 72230 Identifiant INSEE 72008
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 377 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 116 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE MANS (72000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07200820Z0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72008 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 3 mars 2020
Date de dépôt 30/04/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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