Permis de construire Locaux N° 07116614M0006

Permis de construire n° 07116614M0006 à Cuzy pour 165 m² de locaux, L Ouche De Taupernay Les Taupieres

Territoire

Saône-et-Loire (71)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 23 décembre 2014

Dossier PC n° 07116614M0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07116614M0006, délivré le 23 décembre 2014 à Cuzy (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé L Ouche De Taupernay Les Taupieres.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 75 211 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 165 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont F51, F53, F57. L'ensemble des 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuzy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

75 211 m²

Surface créée

165 m²

Variation nette

+165 m²

Surface totale après

165 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/02/2016. Le chantier a été mené en près de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

23 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/11/2015

Achèvement (DAACT)

22/02/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

près de 4 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/11/2015
Autorisation
23/12/2014
Chantier (DOC)
01/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
22/02/2016

Localisation du projet à Cuzy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

F51 F53 F57

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Taupieres

Territoires administratifs

Commune
Cuzy Code postal 71320 Identifiant INSEE 71166
Département
Saône-et-Loire (71)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²
Total 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²
Total locaux 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUZY (71320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07116614M0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 71166 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 23 décembre 2014
Date de dépôt 01/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 75 211 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe L Ouche De Taupernay Les Taupieres, à Cuzy (71320).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 23 décembre 2014, ouverture de chantier le 1 novembre 2015, achèvement déclaré le 22 février 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07116614M0006, déposé en mairie de Cuzy.

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