Permis de construire Logement N° 07113719S0012

Permis de construire n° 07113719S0012 à Cluny pour 124 m² de logement, 23 rue de la Terre des Aubes

Territoire

Saône-et-Loire (71)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 12 septembre 2019

Dossier PC n° 07113719S0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 septembre 2019 à Cluny (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 07113719S0012 porte sur un projet situé 23 rue de la Terre des Aubes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 124 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 815 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 20/01/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 26/05/2020, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AP 450. La voie, rue de la Terre des Aubes, compte 29 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Ce dossier fait partie des 248 permis de construire et déclarations préalables à Cluny référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

815 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/01/2021. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

26/05/2020

Achèvement (DAACT)

20/01/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
20/01/2021
Autorisation
12/09/2019
Chantier (DOC)
26/05/2020
4
Achèvement (DAACT)
20/01/2021

Localisation du projet à Cluny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP 450

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cluny Code postal 71250 Identifiant INSEE 71137
Département
Saône-et-Loire (71)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 815 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 124 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLUNY (71250)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07113719S0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 71137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 12 septembre 2019
Date de dépôt 20/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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