Permis de construire Logement N° 0693891400436

Permis de construire n° 0693891400436 à Lyon pour 323 m² de logement, Ilot 23 B - Zac De La Duch

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2015

Dossier PC n° 0693891400436

Demandeur

S.C.I LYON LA DUCHERE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0693891400436 a été délivré le 12 juin 2015 à Lyon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Ilot 23 B - Zac De La Duch. S.C.I LYON LA DUCHERE figure comme demandeur du dossier.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 323 m² de surface de plancher sur un terrain de 444 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 3 logements, exclusivement en collectif.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AS216. Ce dossier fait partie des 3 553 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lyon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

444 m²

Surface créée

323 m²

Variation nette

+323 m²

Surface totale après

323 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/10/2018. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

12 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

03/01/2017

Achèvement (DAACT)

15/10/2018

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

3 ans 4 mois

Dépôt
15/10/2018
Autorisation
12/06/2015
Chantier (DOC)
03/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
15/10/2018

Localisation du projet à Lyon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS216

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lyon Code postal 69000 Identifiant INSEE 69123
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 323 m² 0 m² 0 m² 0 m² 323 m² 323 m²
Total 0 m² 323 m² 0 m² 0 m² 0 m² 323 m² 323 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements collectifs 3
Collectifs hors résidence 3

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

S.C.I LYON LA DUCHERE

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
809402910
SIRET
80940291000016
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise
ETI
Année de création
2014
Localisation
LYON (69003)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0693891400436
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69123 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 12 juin 2015
Date de dépôt 15/10/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en collectif, pour 323 m² de surface de plancher sur un terrain de 444 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Ilot 23 B - Zac De La Duch, à Lyon (69000).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par S.C.I LYON LA DUCHERE et accordée le 12 juin 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 12 juin 2015, ouverture de chantier le 3 janvier 2017, achèvement déclaré le 15 octobre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0693891400436, déposé en mairie de Lyon.

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