Permis de construire n° 0692971900054 à Ternay pour 147 m² de logement, 25 chemin des Grandes Combes
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 décembre 2019
Dossier PC n° 0692971900054
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Ternay (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692971900054 a été délivré le 24 décembre 2019, pour un projet situé 25 chemin des Grandes Combes.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le programme représente 147 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 05/08/2020, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AT 123, AT 122. Sur la même voie, chemin des Grandes Combes, la base recense 5 autres dossiers depuis 2016. Le catalogue recense 269 permis de construire et déclarations préalables à Ternay, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/08/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
24 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
05/08/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Ternay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ternay Code postal 69360 Identifiant INSEE 69297
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 147 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 121 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 121 m² à 268 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 121 m² | 147 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 147 m² | 268 m² |
| Total | 121 m² | 147 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 147 m² | 268 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- IRIGNY (69540)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692971900054 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69297 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 24 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 05/08/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin des Grandes Combes à Ternay (69360)
Les 5 autres permis de construire recensés chemin des Grandes Combes depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.