Permis de construire n° 0692962300013 à Solaize pour 121 m² de logement, 95 rue du 11 Novembre 1918
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2023
Dossier PC n° 0692962300013
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Solaize (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692962300013 a été délivré le 15 décembre 2023, pour un projet situé 95 rue du 11 Novembre 1918.
Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une extension sans transformation. Selon la typologie déclarée, le logement est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 785 m², le programme représente 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 28/03/2024, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AP 173, AP 71. Sur la même voie, rue du 11 Novembre 1918, la base recense 9 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 156 permis de construire et déclarations préalables à Solaize, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/03/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
15 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
28/03/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Solaize
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Solaize Code postal 69360 Identifiant INSEE 69296
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 785 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 121 m² à construire.
La surface de plancher passe de 250 m² à 358 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 250 m² | 121 m² | 0 m² | 13 m² | 0 m² | 108 m² | 358 m² |
| Total | 250 m² | 121 m² | 0 m² | 13 m² | 0 m² | 108 m² | 358 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SOLAIZE (69360)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692962300013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69296 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 28/03/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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