Permis de construire Logement N° 0692962100003

Permis de construire n° 0692962100003 à Solaize pour 117 m² de logement, 55 rue du 11 Novembre 1918

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2021

Dossier PC n° 0692962100003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692962100003, délivré le 11 mars 2021 à Solaize (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 55 rue du 11 Novembre 1918.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 654 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 23/07/2021, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AP 170. La base compte 9 autres dossiers pour la même voie, rue du 11 Novembre 1918, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 156 permis de construire et déclarations préalables à Solaize référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

654 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/07/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

23/07/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
23/07/2021
Autorisation
11/03/2021
3
Chantier (DOC)
23/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Solaize

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AP 170

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Solaize Code postal 69360 Identifiant INSEE 69296
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 654 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VERNAISON (69390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692962100003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69296 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 mars 2021
Date de dépôt 23/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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