Permis de construire Logement N° 0692861400034

Permis de construire n° 0692861400034 à Rillieux-la-Pape pour 2 066 m² de logement, Chemin De Neyron

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 mars 2015

Dossier PC n° 0692861400034

Demandeur

EUROPEAN HOMES

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rillieux-la-Pape (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692861400034 a été délivré le 9 mars 2015, pour un projet situé Chemin De Neyron. Le dossier a été déposé par EUROPEAN HOMES.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 2 066 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 32 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 11 T2, 16 T3 et 5 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé, un architecte est intervenu sur le dossier et les parcelles cadastrales concernées sont BL132, BL587, BL589. Ce dossier s'inscrit parmi les 366 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rillieux-la-Pape.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

2 066 m²

Variation nette

+2 066 m²

Surface totale après

2 066 m²

Logements créés

32

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/03/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

21/03/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
21/03/2016
Autorisation
09/03/2015
3
Chantier (DOC)
21/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rillieux-la-Pape

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BL132 BL587 BL589

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rillieux-la-Pape Code postal 69140 Identifiant INSEE 69286
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 32 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 066 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 066 m² 2 066 m²
Total 0 m² 2 066 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 066 m² 2 066 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 32
Logements collectifs 32
Collectifs hors résidence 32

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 11 16 5 - - 32
- 34,4 % 50,0 % 15,6 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

EUROPEAN HOMES

Voir les 3 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
335324307
SIRET
33532430700032
Code APE (NAF)
64.20Z - Activités des sociétés holding
Taille d'entreprise
ETI - 20-49 salariés
Année de création
1986
Localisation
PARIS (75001)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692861400034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69286 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 9 mars 2015
Date de dépôt 21/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 32 logements en collectif, pour 2 066 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin De Neyron, à Rillieux-la-Pape (69140).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par EUROPEAN HOMES et accordée le 9 mars 2015.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 9 mars 2015, ouverture de chantier le 21 mars 2016).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 11 T2, 16 T3 et 5 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692861400034, déposé en mairie de Rillieux-la-Pape.

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