Permis de construire Logement N° 0692772000056

Permis de construire n° 0692772000056 à Genas pour 116 m² de logement, 12 impasse Clemence et Marcel Badin à

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 décembre 2020

Dossier PC n° 0692772000056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692772000056 a été délivré le 28 décembre 2020 à Genas (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 12 impasse Clemence et Marcel Badin à.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 294 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 28/06/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 07/06/2021, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AZ 475. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, impasse Clemence et Marcel Badin à, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 651 permis de construire et déclarations préalables à Genas référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

294 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/06/2024. Le chantier a duré 3 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

07/06/2021

Achèvement (DAACT)

28/06/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

3 ans

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
28/06/2024
Autorisation
28/12/2020
Chantier (DOC)
07/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
28/06/2024

Localisation du projet à Genas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ 475

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Genas Code postal 69740 Identifiant INSEE 69277
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 294 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 116 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENAS (69740)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692772000056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69277 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 28 décembre 2020
Date de dépôt 28/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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