Permis de construire n° 0692661400009 à Villeurbanne pour 161 m² de logement, 34 rue du Champ de l'Orme
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 28 mars 2014
Dossier PC n° 0692661400009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0692661400009 a été délivré le 28 mars 2014 à Villeurbanne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 34 rue du Champ de l'Orme.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 72 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Sur un terrain de 247 m², le programme représente 161 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 27/06/2016, soit 2 ans 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AW 109. Sur la même voie, rue du Champ de l'Orme, la base recense 3 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 1 398 permis de construire et déclarations préalables à Villeurbanne, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/06/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
28 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
27/06/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Villeurbanne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Villeurbanne Code postal 69100 Identifiant INSEE 69266
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 72 m² existants et construit 161 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 247 m². Un architecte est intervenu sur le dossier.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Oui |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 161 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 72 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 72 m² à 161 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 72 m² | 161 m² | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 89 m² | 161 m² |
| Total | 72 m² | 161 m² | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 89 m² | 161 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLEURBANNE (69100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692661400009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69266 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 28 mars 2014 |
| Date de dépôt | 27/06/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du Champ de l'Orme à Villeurbanne (69100)
Les 3 autres permis de construire recensés rue du Champ de l'Orme depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.