Permis de construire n° 0692282000025 à Chabanière pour 84 m² de logement, chemin du Peu St Maurice sur Dargoire
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 janvier 2021
Dossier PC n° 0692282000025
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0692282000025 a été délivré le 7 janvier 2021 à Chabanière (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse chemin du Peu St Maurice sur Dargoire.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le programme représente 84 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0E 1388. Au total, le catalogue compte 211 permis de construire et déclarations préalables à Chabanière, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 7 janvier 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
7 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chabanière
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : St Maurice Sur Dargoire
Territoires administratifs
- Commune
- Chabanière Code postal 69440 Identifiant INSEE 69228
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 84 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 178 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 178 m² à 262 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 178 m² | 84 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 84 m² | 262 m² |
| Total | 178 m² | 84 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 84 m² | 262 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHABANIÈRE (69440)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692282000025 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69228 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 7 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 07/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |