Permis de construire n° 0691792400024 à Beauvallon pour 106 m² de logement, Les Bruyeres
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 mars 2025
Dossier PC n° 0691792400024
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Beauvallon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691792400024 a été délivré le 11 mars 2025, pour un projet situé Les Bruyeres.
Ce permis de construire prévoit la création d'un logement. Les travaux comprennent une transformation de locaux en logements. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. Le dossier déclare 106 m² issus de transformation de surface de plancher d'habitation sur un terrain de 575 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 23/09/2025, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré E 135. La base compte un autre dossier pour la même voie, Les Bruyeres, le premier datant de 2022. Ce dossier fait partie des 300 permis de construire et déclarations préalables à Beauvallon référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/09/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
11 mars 2025
Ouverture de chantier (DOC)
23/09/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Beauvallon
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beauvallon Code postal 69700 Identifiant INSEE 69179
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet prévoit une transformation de locaux en logements. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement à usage agricole. Le terrain déclaré couvre 575 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation avec diminution |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 106 m² issus de la transformation de surfaces existantes.
Les surfaces transformées comprennent 106 m² d'exploitation agricole et forestière.
La surface de plancher diminue de 298 m² à 225 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 m² | 0 m² | 106 m² | 7 m² | 0 m² | 99 m² | 189 m² |
| Locaux | 208 m² | 0 m² | 0 m² | 66 m² | 106 m² | -172 m² | 36 m² |
| Total | 298 m² | 0 m² | 106 m² | 73 m² | 106 m² | -73 m² | 225 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHABANIÈRE (69440)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0691792400024 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69179 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 11 mars 2025 |
| Date de dépôt | 23/09/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire sur la même voie, Les Bruyeres à Beauvallon (69700)
L’autre dossier recensé sur la voie Les Bruyeres depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.