Permis de construire Logement N° 0691792200018

Permis de construire n° 0691792200018 à Beauvallon pour 119 m² de logement, 131 rue des Pinaises St Andeol Le Chateau

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 novembre 2022

Dossier PC n° 0691792200018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691792200018, délivré le 12 novembre 2022 à Beauvallon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 131 rue des Pinaises St Andeol Le Chateau.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 426 m², le programme représente 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 07/05/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 06/06/2023, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0D 1487. La voie, rue des Pinaises, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Au total, le catalogue compte 300 permis de construire et déclarations préalables à Beauvallon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

426 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/05/2024. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

06/06/2023

Achèvement (DAACT)

07/05/2024

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
07/05/2024
Autorisation
12/11/2022
Chantier (DOC)
06/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
07/05/2024

Localisation du projet à Beauvallon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D 1487

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : St Andeol Le Chateau

Territoires administratifs

Commune
Beauvallon Code postal 69700 Identifiant INSEE 69179
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 426 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 119 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUVALLON (69700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691792200018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69179 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 12 novembre 2022
Date de dépôt 07/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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