Permis de construire Logement N° 0691792100017

Permis de construire n° 0691792100017 à Beauvallon pour 116 m² de logement, lotissement Le Clos Fillion - Lot 6 St Andeol Le Chateau

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 juin 2021

Dossier PC n° 0691792100017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Beauvallon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691792100017 a été délivré le 8 juin 2021, pour un projet situé lotissement Le Clos Fillion - Lot 6 St Andeol Le Chateau.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 625 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 24/07/2021, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0D 449. La base rapproche 4 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 300 permis de construire et déclarations préalables à Beauvallon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

625 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/07/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

24/07/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
24/07/2021
Autorisation
08/06/2021
3
Chantier (DOC)
24/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beauvallon

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

0D 449

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : St Andeol Le Chateau

Territoires administratifs

Commune
Beauvallon Code postal 69700 Identifiant INSEE 69179
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 625 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 116 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MORNANT (69440)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691792100017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69179 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 8 juin 2021
Date de dépôt 24/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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