Le permis de construire n° 0691792100007, délivré le 14 juin 2021 à Beauvallon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé lotissement Les Terres du Bourg - Lot St Jean de Touslas.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 362 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0B 47. La base rapproche 10 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, lotissement Les Terres du Bourg - Lot, la base recense 13 autres dossiers depuis 2021. Le catalogue recense 300 permis de construire et déclarations préalables à Beauvallon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

362 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 juin 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

05/09/2022

Autorisation

14/06/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Beauvallon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B 47

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : St Jean De Touslas

Territoires administratifs

Commune: Beauvallon Code postal 69700 Identifiant INSEE 69179
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 362 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Vente
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 121 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	121 m²	0 m²	0 m²	0 m²	121 m²	121 m²
Total	0 m²	121 m²	0 m²	0 m²	0 m²	121 m²	121 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHABANIÈRE (69440)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0691792100007
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	69179 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	14 juin 2021
Date de dépôt	05/09/2022
Dernière mise à jour (DPC)	06/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Synthèse du dossier et statut administratif

État d'avancement du projet

Localisation du projet à Beauvallon

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Bilan des surfaces

Typologie des logements

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Références administratives

Questions fréquentes sur ce permis de construire

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