À Beauvallon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691792100014 a été délivré le 8 juin 2021, pour un projet situé impasse Froide Chassagny.

Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une transformation de locaux en logements. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. 104 m² issus de transformation de surface de plancher d'habitation sont déclarés au dossier, pour un terrain de 753 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 10/11/2021, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0C 1029. Ce dossier fait partie des 300 permis de construire et déclarations préalables à Beauvallon référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/06/2021

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

753 m²

Surface existante avant

516 m²

Surface créée

104 m²

Surface totale après

516 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/11/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt

10/11/2021

Autorisation

08/06/2021

Chantier (DOC)

10/11/2021

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Beauvallon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C 1029

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chassagny

Territoires administratifs

Commune: Beauvallon Code postal 69700 Identifiant INSEE 69179
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Le projet prévoit une transformation de locaux en logements. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement à usage agricole. Le terrain déclaré couvre 753 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Transformation sans extension
Utilisation	Location
Destination principale	Logements
Transformation principale	Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés	Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 104 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

Les surfaces transformées comprennent 104 m² d'exploitation agricole et forestière.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Issue transfo	Transformée	Variation	Après
Habitation	87 m²	104 m²	0 m²	104 m²	191 m²
Locaux	429 m²	0 m²	104 m²	-104 m²	325 m²
Total	516 m²	104 m²	104 m²	0 m²	516 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BEAUVALLON (69700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0691792100014
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	69179 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	8 juin 2021
Date de dépôt	10/11/2021
Dernière mise à jour (DPC)	01/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements existants peuvent être conservés ou transformés ; les données ne donnent pas nécessairement leur nombre total après travaux.

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rue de la Jarantonniere - Lot St Andeol Le Chateau

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Nouvelle construction

27 avr. 2021 125 m² SDP

PC n°0691792100023 Logement Terminé

rue de la Jarantonniere Lotissement Le Clos Fillion Lot 04

Beauvallon (69700)

Nouvelle construction

27 avr. 2021 101 m² SDP

PC n°0691792100020 Logement Commencé

rue de la Jarantonniere - Lot St Andeol Le Chateau

Beauvallon (69700)

Nouvelle construction

04 mai 2021 120 m² SDP

PC n°0691792100015 Logement Annulé

542 Lieu-Dit La Forestiere Chassagny

Beauvallon (69700)

Transformation avec extension

08 juin 2021 123 m² SDP

PC n°0691792100017 Logement Commencé

lotissement Le Clos Fillion - Lot 6 St Andeol Le Chateau

Beauvallon (69700)

Nouvelle construction

08 juin 2021 116 m² SDP

PC n°0691792100027 Logement Commencé

rue de la Jarantonniere - Clo St Andeol Le Chateau

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08 juin 2021 103 m² SDP

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