Permis de construire Locaux N° 0691732300002

Permis de construire n° 0691732300002 à Sarcey pour 420 m² de locaux, Quiqury

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 juin 2023

Dossier PC n° 0691732300002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Quiqury, le permis de construire n° 0691732300002 a été délivré le 23 juin 2023 à Sarcey (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 420 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 420 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1331. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sarcey.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

420 m²

Variation nette

+420 m²

Surface totale après

420 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/01/2025. Le chantier a duré 1 an, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

23 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

22/12/2023

Achèvement (DAACT)

03/01/2025

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
23/06/2023
Chantier (DOC)
22/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
03/01/2025

Localisation du projet à Sarcey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B1331

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sarcey Code postal 69490 Identifiant INSEE 69173
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 420 m² 0 m² 0 m² 0 m² 420 m² 420 m²
Total 0 m² 420 m² 0 m² 0 m² 0 m² 420 m² 420 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 420 m² 0 m² 0 m² 0 m² 420 m² 420 m²
Total locaux 0 m² 420 m² 0 m² 0 m² 0 m² 420 m² 420 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VINDRY SUR TURDINE (69490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691732300002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69173 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 420 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Quiqury, à Sarcey (69490).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 23 juin 2023, ouverture de chantier le 22 décembre 2023, achèvement déclaré le 3 janvier 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0691732300002, déposé en mairie de Sarcey.

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