Permis de construire à Montagny pour 141 m² de logement - Lot Le Clos De Sourzy
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 16 janvier 2014
Dossier PC n° 06913613R0033
Demandeur
MACEN
Cette page présente le permis de construire n° 06913613R0033, délivré le 16 janvier 2014 à Montagny (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lot Le Clos De Sourzy, Montagny (69700). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par MACEN. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 263 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont BH143, BH134.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/01/2017.
Autorisation
16 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
16/05/2014
Achèvement (DAACT)
16/01/2017
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
2 ans 8 mois
Délai total
3 ans
Localisation du projet à Montagny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Montagny Code postal 69700 Identifiant INSEE 69136
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 141 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 141 m² | 141 m² |
| Total | 0 m² | 141 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 141 m² | 141 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
MACEN
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 797888658
- SIRET
- 79788865800011
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- MONTAGNY (69700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06913613R0033 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69136 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 16 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 16/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |