Permis de construire Logement N° 0690902300009

Permis de construire n° 0690902300009 à Frontenas pour 140 m² de logement, Rue Chanteperdrix

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 février 2024

Dossier PC n° 0690902300009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Chanteperdrix, le permis de construire n° 0690902300009 a été délivré le 27 février 2024 à Frontenas (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 784 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B647. Ce dossier s'inscrit parmi les 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à Frontenas.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

784 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/10/2025. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

24/07/2024

Achèvement (DAACT)

01/10/2025

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/10/2025
Autorisation
27/02/2024
Chantier (DOC)
24/07/2024
4
Achèvement (DAACT)
01/10/2025

Localisation du projet à Frontenas

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0B647

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Frontenas Code postal 69620 Identifiant INSEE 69090
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LIMAS (69400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690902300009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69090 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 27 février 2024
Date de dépôt 01/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 784 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue Chanteperdrix, à Frontenas (69620).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 27 février 2024, ouverture de chantier le 24 juillet 2024, achèvement déclaré le 1 octobre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690902300009, déposé en mairie de Frontenas.

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