Permis de construire Logement N° 0690801900005

Permis de construire n° 0690801900005 à Échalas pour 455 m² de logement, 10 Route De Saint Romain En Gier

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 octobre 2019

Dossier PC n° 0690801900005

Demandeur

SCIA DU PILAT

Synthèse du dossier et statut administratif

À Échalas (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690801900005 a été délivré le 25 octobre 2019, pour un projet situé 10 Route De Saint Romain En Gier. SCIA DU PILAT figure comme demandeur du dossier.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 455 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 495 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 7 logements, dont 3 individuels et 4 collectifs. La répartition par taille comprend 1 T1, 2 T3, 2 T4 et 2 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A339. Ce dossier s'inscrit parmi les 186 permis de construire et déclarations préalables référencés à Échalas.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 495 m²

Surface existante avant

155 m²

Surface créée

455 m²

Variation nette

+455 m²

Surface totale après

610 m²

Logements créés

7

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/01/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

26/01/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Dépôt
26/01/2021
Autorisation
25/10/2019
3
Chantier (DOC)
26/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Échalas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A339

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Échalas Code postal 69700 Identifiant INSEE 69080
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 7 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 155 m² 455 m² 0 m² 0 m² 0 m² 455 m² 610 m²
Total 155 m² 455 m² 0 m² 0 m² 0 m² 455 m² 610 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 7
Logements individuels 3
Logements collectifs 4
Individuels groupés 3
Collectifs hors résidence 4

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - 2 2 2 - 7
14,3 % - 28,6 % 28,6 % 28,6 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCIA DU PILAT

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Société civile d'attribution
SIREN
844566232
SIRET
84456623200014
Code APE (NAF)
68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Localisation
BRIGNAIS (69530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690801900005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69080 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 25 octobre 2019
Date de dépôt 26/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 7 logements (3 individuels, 4 collectifs), pour 455 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 495 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 10 Route De Saint Romain En Gier, à Échalas (69700).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SCIA DU PILAT et accordé le 25 octobre 2019.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 25 octobre 2019, ouverture de chantier le 26 janvier 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T1, 2 T3, 2 T4 et 2 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690801900005, déposé en mairie d'Échalas.

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