Permis de construire Locaux N° 0690801800027

Permis de construire n° 0690801800027 à Échalas pour 490 m² de locaux, Route De Saint Romain En Gier Zae Du Chalet Lots 1 Et 2

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 décembre 2018

Dossier PC n° 0690801800027

Demandeur

KPB3

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 décembre 2018 à Échalas (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690801800027 porte sur un projet situé Route De Saint Romain En Gier Zae Du Chalet Lots 1 Et 2. Le dossier a été déposé par KPB3.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 490 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 490 m² en commerce et activités de service.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B48, 0B507, 0B508. Ce dossier fait partie des 186 permis de construire et déclarations préalables référencés à Échalas.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/12/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

490 m²

Variation nette

+490 m²

Surface totale après

490 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2020. Le chantier a duré près de 8 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

28 décembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

11/06/2019

Achèvement (DAACT)

01/02/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
11/06/2019
Autorisation
28/12/2018
Chantier (DOC)
11/06/2019
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2020

Localisation du projet à Échalas

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0B48 0B507 0B508

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zae Du Chalet Lots 1 Et 2

Territoires administratifs

Commune
Échalas Code postal 69700 Identifiant INSEE 69080
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 490 m² 0 m² 0 m² 0 m² 490 m² 490 m²
Total 0 m² 490 m² 0 m² 0 m² 0 m² 490 m² 490 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 490 m² 0 m² 0 m² 0 m² 490 m² 490 m²
Total locaux 0 m² 490 m² 0 m² 0 m² 0 m² 490 m² 490 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

KPB3

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
838624468
SIRET
83862446800016
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
ECHALAS (69700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690801800027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69080 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 28 décembre 2018
Date de dépôt 11/06/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 490 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Route De Saint Romain En Gier Zae Du Chalet Lots 1 Et 2, à Échalas (69700).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par KPB3 et accordé le 28 décembre 2018.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 28 décembre 2018, ouverture de chantier le 11 juin 2019, achèvement déclaré le 1 février 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690801800027, déposé en mairie d'Échalas.

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