Permis de construire n° 0690801900001 à Échalas pour 1 400 m² de locaux, route de Treves
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 mai 2019
Dossier PC n° 0690801900001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Échalas (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690801900001 a été délivré le 23 mai 2019, pour un projet situé route de Treves.
Ce permis de construire prévoit des locaux neufs principalement à destination de commerce et activités de service. Sur un terrain de 15 757 m², le programme représente 1 400 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/12/2019, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 5 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2019 dans le Rhône, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 10 mois.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0U 263. La base compte 7 autres dossiers pour la même voie, route de Treves, le premier datant de 2019. Ce dossier fait partie des 190 permis de construire et déclarations préalables à Échalas référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/12/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
23 mai 2019
Ouverture de chantier (DOC)
01/12/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Échalas
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Échalas Code postal 69700 Identifiant INSEE 69080
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 15 757 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Commerce et activités de service |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 1 400 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 400 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 400 m² | 1 400 m² |
| Total | 0 m² | 1 400 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 400 m² | 1 400 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 0 m² | 1 400 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 400 m² | 1 400 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 400 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 400 m² | 1 400 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-ROMAIN-EN-GAL (69560)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690801900001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69080 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 23 mai 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, route de Treves à Échalas (69700)
Les 6 plus récents des 7 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés route de Treves depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.