Permis de construire Logement N° 0690802300008

Permis de construire n° 0690802300008 à Échalas pour 257 m² de logement, Route De Treves

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 novembre 2023

Dossier PC n° 0690802300008

Demandeur

LOGIR

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 novembre 2023 à Échalas (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690802300008 porte sur un projet situé Route De Treves. La demande émane de LOGIR.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 257 m² de surface de plancher sur un terrain de 395 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 3 logements, exclusivement en individuel, dont 3 en locatif social. La répartition par taille comprend 3 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A673. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 186 permis de construire et déclarations préalables référencés à Échalas.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

395 m²

Surface créée

257 m²

Variation nette

+257 m²

Surface totale après

257 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/07/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/07/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
02/11/2023
3
Chantier (DOC)
15/07/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Échalas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A673

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Échalas Code postal 69700 Identifiant INSEE 69080
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 257 m² 0 m² 0 m² 0 m² 257 m² 257 m²
Total 0 m² 257 m² 0 m² 0 m² 0 m² 257 m² 257 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 3 - - 3
- - - 100,0 % - - 100 %

Financement et aides

Type d'aide Logements
Locatif social (PLS, PLUS, PLAI) 3

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
892740291
SIRET
89274029100018
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2021
Localisation
GENAS (69740)

Autres dossiers de LOGIR

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690802300008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69080 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 2 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 257 m² de surface de plancher sur un terrain de 395 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Route De Treves, à Échalas (69700).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par LOGIR et accordée le 2 novembre 2023.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 novembre 2023, ouverture de chantier le 15 juillet 2025).
Des logements aidés sont-ils prévus ?
Le programme comprend 3 en locatif social.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690802300008, déposé en mairie d'Échalas.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Échalas

Autres types d'autorisations à Échalas