Permis de construire Logement N° 0690702300017

Permis de construire n° 0690702300017 à Cublize pour 95 m² de logement, Chemin Du Pigeonnier Chez Brun

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 mars 2024

Dossier PC n° 0690702300017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cublize (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690702300017 a été délivré le 20 mars 2024, pour un projet situé Chemin Du Pigeonnier Chez Brun.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 740 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3. Selon les données publiées, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont A501, A561. Il s'inscrit parmi les 95 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cublize.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

740 m²

Surface existante avant

95 m²

Surface créée

95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/03/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

27/03/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

7 jours

Dépôt
27/03/2024
Autorisation
20/03/2024
3
Chantier (DOC)
27/03/2024
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cublize

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A501 A561

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chez Brun

Territoires administratifs

Commune
Cublize Code postal 69550 Identifiant INSEE 69070
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 95 m² 95 m² 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 95 m²
Total 95 m² 95 m² 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTE FOY LES LYON (69110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690702300017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69070 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 mars 2024
Date de dépôt 27/03/2024
Dernière mise à jour (DPC) 2024-08
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 740 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemin Du Pigeonnier Chez Brun, à Cublize (69550).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 20 mars 2024, ouverture de chantier le 27 mars 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690702300017, instruit par la commune de Cublize.

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