Permis de construire Locaux N° 0690601500003

Permis de construire n° 0690601500003 à Claveisolles pour 152 m² de locaux, Vergoin

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 avril 2015

Dossier PC n° 0690601500003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Claveisolles (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690601500003 a été délivré le 23 avril 2015, pour un projet situé Vergoin.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 100 598 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 152 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont G9, G8, G7. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Claveisolles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

100 598 m²

Surface créée

152 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

152 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 avril 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
23/04/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Claveisolles

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

G9 G8 G7

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Vergoin

Territoires administratifs

Commune
Claveisolles Code postal 69870 Identifiant INSEE 69060
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²
Total 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²
Total locaux 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAVEISOLLES (69870)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690601500003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69060 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 avril 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 100 598 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Vergoin, à Claveisolles (69870).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 avril 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690601500003, déposé en mairie de Claveisolles.

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