Permis de construire n° 0690601400007 à Claveisolles pour 104 m² de logement, Ld La Grandouze
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 janvier 2015
Dossier PC n° 0690601400007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Ld La Grandouze, le permis de construire n° 0690601400007 a été délivré le 3 janvier 2015 à Claveisolles (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).
Le projet correspond à une opération de travaux sur construction existante, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 68 110 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZL121, ZL122. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Au total, 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Claveisolles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
3 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/09/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Claveisolles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Claveisolles Code postal 69870 Identifiant INSEE 69060
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 27 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 131 m² |
| Locaux | 245 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 0 m² | -104 m² | 141 m² |
| Total | 272 m² | 104 m² | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 272 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLAVEISOLLES (69870)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690601400007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69060 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 3 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |