Permis de construire Logement N° 0690601500008

Permis de construire à Claveisolles pour 170 m² de logement - La Corcelle

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 février 2016

Dossier PC n° 0690601500008

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0690601500008, délivré le 5 février 2016 à Claveisolles (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Corcelle, Claveisolles (69870). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 170 m² de surface de plancher sur un terrain de 96 819 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZB90, ZB59, ZB58.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/02/2016

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

96 819 m²

Surface existante avant

1 405 m²

Surface créée

170 m²

Variation nette

-120 m²

Surface totale après

1 285 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

2 mois 3 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
05/02/2016
3
Chantier (DOC)
08/04/2016
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Claveisolles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZB90 ZB59 ZB58

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Claveisolles Code postal 69870 Identifiant INSEE 69060
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 170 m² 0 m² 0 m² 170 m² 170 m²
Locaux 1 405 m² 0 m² 0 m² 120 m² 170 m² 0 m² 1 115 m²
Total 1 405 m² 0 m² 170 m² 120 m² 170 m² 0 m² 1 285 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAVEISOLLES (69870)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690601500008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69060 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 5 février 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2016-04
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 170 m² de surface de plancher sur un terrain de 96 819 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Corcelle, Claveisolles (69870).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 février 2016, ouverture de chantier le 8 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690601500008, instruit par la commune de Claveisolles.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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