Permis de construire Locaux N° 0690341500044

Permis de construire n° 0690341500044 à Caluire-et-Cuire pour 1 180 m² de locaux, 90 Avenue General Leclerc

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 décembre 2015

Dossier PC n° 0690341500044

Demandeur

FITNESS'PARC

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 90 Avenue General Leclerc, le permis de construire n° 0690341500044 a été délivré le 16 décembre 2015 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes). Le demandeur déclaré est FITNESS'PARC.

Le projet correspond à une opération de transformation sans extension, portant sur 1 180 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 676 m², à destination principale locaux.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD109. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 482 permis de construire et déclarations préalables référencés à Caluire-et-Cuire.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/12/2015

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Locaux

Surface du terrain

3 676 m²

Surface existante avant

1 180 m²

Surface créée

1 180 m²

Surface totale après

1 180 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/03/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

29/03/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
16/12/2015
3
Chantier (DOC)
29/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Caluire-et-Cuire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD109

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Transformation sans extension
Destination principale Entrepôt
Transformation principale Transformation de locaux
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 180 m² 0 m² 1 180 m² 0 m² 1 180 m² 0 m² 1 180 m²
Total 1 180 m² 0 m² 1 180 m² 0 m² 1 180 m² 0 m² 1 180 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 1 180 m² 0 m² 1 180 m² 0 m² 1 180 m² 0 m² 1 180 m²
dont Bureaux 0 m² 0 m² 1 180 m² 0 m² 0 m² 1 180 m² 1 180 m²
dont Entrepôt 1 180 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 180 m² -1 180 m² 0 m²
Total locaux 1 180 m² 0 m² 1 180 m² 0 m² 1 180 m² 0 m² 1 180 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

FITNESS'PARC

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
439181421
SIRET
43918142100017
Code APE (NAF)
93.13Z - Activités des centres de culture physique
Localisation
CALUIRE-ET-CUIRE (69300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690341500044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 décembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, pour 1 180 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 676 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 90 Avenue General Leclerc, à Caluire-et-Cuire (69300).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par FITNESS'PARC et accordé le 16 décembre 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 16 décembre 2015, ouverture de chantier le 29 mars 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690341500044, déposé en mairie de Caluire-et-Cuire.

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