Permis de construire Logement N° 0690292400057

Permis de construire n° 0690292400057 à Bron pour 100 m² de logement, 3 Avenue De La Grande Armee

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 avril 2025

Dossier PC n° 0690292400057

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 3 Avenue De La Grande Armee, le permis de construire n° 0690292400057 a été délivré le 7 avril 2025 à Bron (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 629 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. Selon les données publiées, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont F104. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 3 mois. Il s'inscrit parmi les 467 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bron.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/04/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 629 m²

Surface existante avant

80 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

180 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/12/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 avril 2025

Ouverture de chantier (DOC)

18/12/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

8 mois 11 jours

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
07/04/2025
3
Chantier (DOC)
18/12/2025
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Bron

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

F104

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bron Code postal 69500 Identifiant INSEE 69029
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 80 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 180 m²
Total 80 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 180 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON 02 (69002)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690292400057
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69029 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 7 avril 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 2025-12
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 629 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 3 Avenue De La Grande Armee, à Bron (69500).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 7 avril 2025, ouverture de chantier le 18 décembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690292400057, instruit par la commune de Bron.

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