Permis de construire Logement N° 06902917R0057

Permis de construire n° 06902917R0057 à Bron pour 132 m² de logement, 57 rue Youri Gagarine

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 avril 2018

Dossier PC n° 06902917R0057

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 avril 2018 à Bron (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06902917R0057 porte sur un projet situé 57 rue Youri Gagarine.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 132 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 260 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/12/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/10/2018, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 2718. Au total, le catalogue compte 475 permis de construire et déclarations préalables à Bron, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/04/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

260 m²

Surface existante avant

110 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

242 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/12/2019. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 avril 2018

Ouverture de chantier (DOC)

23/10/2018

Achèvement (DAACT)

01/12/2019

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/12/2019
Autorisation
30/04/2018
Chantier (DOC)
23/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2019

Localisation du projet à Bron

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 2718

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bron Code postal 69500 Identifiant INSEE 69029
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 260 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 132 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 110 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 110 m² à 242 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 110 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 242 m²
Total 110 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 242 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRON (69500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06902917R0057
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69029 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 30 avril 2018
Date de dépôt 01/12/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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