À Val d'Oingt (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690242300008 a été délivré le 29 mars 2023, pour un projet situé 383 chemin des Carrieres.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 610 m², le programme représente 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 505. Sur la même voie, chemin des Carrieres, la base recense un autre dossier depuis 2020. Ce dossier fait partie des 185 permis de construire et déclarations préalables à Val d'Oingt référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

610 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 mars 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

29 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

29/03/2023

Autorisation

29/03/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Val d'Oingt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 505

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Val d'Oingt Code postal 69620 Identifiant INSEE 69024
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 610 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 103 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	103 m²	0 m²	0 m²	0 m²	103 m²	103 m²
Total	0 m²	103 m²	0 m²	0 m²	0 m²	103 m²	103 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VAL D'OINGT (69620)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0690242300008
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	69024 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	29 mars 2023
Date de dépôt	29/03/2023
Dernière mise à jour (DPC)	10/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, chemin des Carrieres à Val d'Oingt (69620)

L’autre dossier recensé chemin des Carrieres depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0690242000001 Logement Autorisé

chemin des Carrieres

Val d'Oingt (69620)

Nouvelle construction

05/03/2020 100 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Val d'Oingt

PC n°0690242200025 Logement Autorisé

Grande Rue Le Bourg

Val d'Oingt (69620)

Nouvelle construction

23 déc. 2022 151 m² SDP

PC n°0690242300003 Logement Terminé

0181 0181 chemin de Prony

Val d'Oingt (69620)

Transformation avec extension

17 janv. 2023 194 m² SDP

PC n°0690242300001 Locaux Autorisé

impasse de Champblanc

Val d'Oingt (69620)

Nouvelle construction

30 janv. 2023 374 m² SDP ARCHIPLUS PHILIPPE DE SAINT JEAN

PC n°0690242300009 Logement Commencé

375 chemin des Ifs

Val d'Oingt (69620)

Transformation avec extension

22 avr. 2023 227 m² SDP

PC n°0690242300006 Logement Autorisé

Val d'Oingt (69620)

Nouvelle construction

11 mai 2023 111 m² SDP SCI BEAUREGARD

DP n°0690242300064 Locaux Autorisé

707 rue Biolay

Val d'Oingt (69620)

Nouvelle construction

21 juil. 2023 8 m² SDP ENEDIS

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