Permis de construire Logement N° 0690242300003

Permis de construire n° 0690242300003 à Val d'Oingt pour 194 m² de logement, 0181 0181 Che De Prony

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 janvier 2023

Dossier PC n° 0690242300003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690242300003, délivré le 17 janvier 2023 à Val d'Oingt (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 0181 0181 Che De Prony.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 194 m² de surface de plancher sur un terrain de 926 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont 0A1101. La commune totalise 178 permis de construire et déclarations préalables référencés à Val d'Oingt, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/01/2023

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

926 m²

Surface existante avant

100 m²

Surface créée

194 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

194 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/05/2025.

Autorisation

17 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

21/07/2023

Achèvement (DAACT)

31/05/2025

Délai autorisation - chantier

6 mois 4 jours

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
31/05/2025
Autorisation
17/01/2023
Chantier (DOC)
21/07/2023
4
Achèvement (DAACT)
31/05/2025

Localisation du projet à Val d'Oingt

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0A1101

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Val d'Oingt Code postal 69620 Identifiant INSEE 69024
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Code 5
Nombre de niveaux (max) 1
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 100 m² 0 m² 0 m² 194 m² 194 m²
Locaux 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 0 m² 0 m²
Total 100 m² 94 m² 100 m² 0 m² 100 m² 94 m² 194 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TERNAND (69620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690242300003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69024 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 janvier 2023
Date de dépôt 31/05/2025
Dernière mise à jour (DPC) 2025-11
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 194 m² de surface de plancher sur un terrain de 926 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 0181 0181 Che De Prony, à Val d'Oingt (69620).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 janvier 2023, ouverture de chantier le 21 juillet 2023, achèvement déclaré le 31 mai 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690242300003, instruit par la commune de Val d'Oingt.

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