Permis de construire n° 0690242300001 à Val d'Oingt pour 374 m² de locaux, Impasse De Champblanc
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 janvier 2023
Dossier PC n° 0690242300001
Demandeur
ARCHIPLUS PHILIPPE DE SAINT JEAN
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0690242300001, délivré le 30 janvier 2023 à Val d'Oingt (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Impasse De Champblanc. ARCHIPLUS PHILIPPE DE SAINT JEAN figure comme demandeur du dossier.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 374 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 936 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 374 m² en commerce et services. Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AE297, AE540. L'instruction du dossier a duré 29 jours. Il s'inscrit parmi les 178 permis de construire et déclarations préalables référencés à Val d'Oingt.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 janvier 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 janvier 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Val d'Oingt
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Val d'Oingt Code postal 69620 Identifiant INSEE 69024
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Commerce et activités de service |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 454 m² | 374 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 374 m² | 828 m² |
| Total | 454 m² | 374 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 374 m² | 828 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 454 m² | 374 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 374 m² | 828 m² |
| Total locaux | 454 m² | 374 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 374 m² | 828 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ARCHIPLUS PHILIPPE DE SAINT JEAN
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 824379200
- SIRET
- 82437920000010
- Code APE (NAF)
- 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- Localisation
- VAL D'OINGT (69620)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690242300001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69024 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 30 janvier 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |