Permis de construire n° 0690231700019 à Blacé pour 285 m² de locaux, 1220 route d'Arnas
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 16 mars 2018
Dossier PC n° 0690231700019
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0690231700019 a été délivré le 16 mars 2018 à Blacé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 1220 route d'Arnas.
Ce permis de construire porte sur des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Sur un terrain de 25 901 m², le programme représente 67 m² de surface de plancher d'habitation neuve. Le dossier déclare aussi 218 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 06/03/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/11/2018, soit 8 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 1 an 2 mois. Pour les dossiers déposés en 2017 dans le Rhône, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est plus long que cette médiane.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 1683. La voie, route d'Arnas, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 94 permis de construire et déclarations préalables à Blacé, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/03/2020. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
16 mars 2018
Ouverture de chantier (DOC)
16/11/2018
Achèvement (DAACT)
06/03/2020
Délai autorisation - chantier
8 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Blacé
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Blacé Code postal 69460 Identifiant INSEE 69023
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
L'opération associe des surfaces d'habitation et des locaux non résidentiels, ces derniers principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Le terrain déclaré couvre 25 901 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 67 m² de construction neuve.
Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 218 m² de construction neuve.
La surface de plancher passe de 68 m² à 353 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 68 m² | 67 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 67 m² | 135 m² |
| Locaux | 0 m² | 218 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 218 m² | 218 m² |
| Total | 68 m² | 285 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 285 m² | 353 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
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| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 218 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 218 m² | 218 m² |
| Total locaux | 0 m² | 218 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 218 m² | 218 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BLACÉ (69460)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690231700019 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 16 mars 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, route d'Arnas à Blacé (69460)
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