Permis de construire Logement N° 0690102100027

Permis de construire à L'Arbresle pour 699 m² de logement - adresse non renseignée

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 mars 2022

Dossier PC n° 0690102100027

Demandeur

PIERRE & PATRIMOINE

Cette page présente le permis de construire n° 0690102100027, délivré le 1 mars 2022 à L'Arbresle (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé L'Arbresle (69210). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par PIERRE & PATRIMOINE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 699 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 6 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T4, 2 T5. À ce jour, le statut administratif est terminé.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

Non renseignée

Surface créée

699 m²

Variation nette

+699 m²

Surface totale après

699 m²

Logements créés

6

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/06/2025.

Autorisation

1 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

03/06/2025

Achèvement (DAACT)

03/06/2025

Délai autorisation - chantier

3 ans 3 mois

Durée du chantier

moins d'un jour

Délai total

3 ans 3 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
01/03/2022
Chantier (DOC)
03/06/2025
4
Achèvement (DAACT)
03/06/2025

Localisation du projet à L'Arbresle

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
L'Arbresle Code postal 69210 Identifiant INSEE 69010
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 3
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 699 m² 0 m² 0 m² 0 m² 699 m² 699 m²
Total 0 m² 699 m² 0 m² 0 m² 0 m² 699 m² 699 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements individuels 6
Individuels groupés 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 4 2 - 6
- - - 66,7 % 33,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

PIERRE & PATRIMOINE

Voir les 49 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
819459777
SIRET
81945977700010
Code APE (NAF)
68.31Z - Agences immobilières
Localisation
CRAPONNE (69290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690102100027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 mars 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 2025-06
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 logements en individuel, pour 699 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe L'Arbresle (69210).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par PIERRE & PATRIMOINE et accordé le 1 mars 2022.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 mars 2022, ouverture de chantier le 3 juin 2025, achèvement déclaré le 3 juin 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T4, 2 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690102100027, instruit par la commune de L'Arbresle.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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