Permis de construire Logement N° 0690072100027

Permis de construire n° 0690072100027 à Ampuis pour 148 m² de logement, rue du Pont Royal

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 mars 2022

Dossier PC n° 0690072100027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ampuis (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690072100027 a été délivré le 25 mars 2022, pour un projet situé rue du Pont Royal.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 148 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 790 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 20/06/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/02/2023, soit près de 11 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 10, AB 11. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue du Pont Royal, la base recense 2 autres dossiers depuis 2022. Au total, le catalogue compte 174 permis de construire et déclarations préalables à Ampuis, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 790 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/06/2024. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

20/02/2023

Achèvement (DAACT)

20/06/2024

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
20/06/2024
Autorisation
25/03/2022
Chantier (DOC)
20/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
20/06/2024

Localisation du projet à Ampuis

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB 10 AB 11

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ampuis Code postal 69420 Identifiant INSEE 69007
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 790 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 148 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST SYMPHORIEN D'OZON (69360)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690072100027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 25 mars 2022
Date de dépôt 20/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles AB 10, AB 11 à Ampuis (69420)

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