Permis d'aménager n° 0690072100003 à Ampuis, Le Chantier
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 juillet 2021
Dossier PA n° 0690072100003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Ampuis (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690072100003 a été délivré le 21 juillet 2021, pour un projet situé Le Chantier.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB11, AB10. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 14 permis d'aménager référencés à Ampuis sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 juillet 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Ampuis
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ampuis Code postal 69420 Identifiant INSEE 69007
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMPUIS (69420)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690072100003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 21 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |