Permis de construire Locaux N° 0690061300010

Permis de construire n° 0690061300010 à Amplepuis pour 908 m² de locaux, 16 Av Jean Moos Zi La Blancherie

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 octobre 2013

Dossier PC n° 0690061300010

Demandeur

SCI BOUCHER CHAIZE

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 octobre 2013 à Amplepuis (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690061300010 porte sur un projet situé 16 Av Jean Moos Zi La Blancherie. Le demandeur déclaré est SCI BOUCHER CHAIZE.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 908 m² de surface de plancher sur un terrain de 176 960 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 908 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A864, A863, A837. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2013 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 184 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amplepuis est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

176 960 m²

Surface existante avant

3 372 m²

Surface créée

908 m²

Variation nette

+908 m²

Surface totale après

4 280 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 octobre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
28/10/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Amplepuis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A864 A863 A837

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zi La Blancherie

Territoires administratifs

Commune
Amplepuis Code postal 69550 Identifiant INSEE 69006
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 3 372 m² 908 m² 0 m² 0 m² 0 m² 908 m² 4 280 m²
Total 3 372 m² 908 m² 0 m² 0 m² 0 m² 908 m² 4 280 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 3 372 m² 908 m² 0 m² 0 m² 0 m² 908 m² 4 280 m²
dont Bureaux 172 m² 18 m² 0 m² 0 m² 0 m² 18 m² 190 m²
dont Industrie 3 200 m² 890 m² 0 m² 0 m² 0 m² 890 m² 4 090 m²
Total locaux 3 372 m² 908 m² 0 m² 0 m² 0 m² 908 m² 4 280 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI BOUCHER CHAIZE

Voir les 6 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
343800975
SIRET
34380097500017
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
1988
Localisation
AMPLEPUIS (69550)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690061300010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69006 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 28 octobre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 12/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 908 m² de surface de plancher sur un terrain de 176 960 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 16 Av Jean Moos Zi La Blancherie, à Amplepuis (69550).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SCI BOUCHER CHAIZE et accordé le 28 octobre 2013.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 28 octobre 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690061300010, déposé en mairie d'Amplepuis.

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