Permis de construire n° 06832120F0011 à Staffelfelden pour 105 m² de logement, rue des Saules
Territoire
Haut-Rhin (68)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 3 novembre 2020
Dossier PC n° 06832120F0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06832120F0011 a été délivré le 3 novembre 2020 à Staffelfelden (Haut-Rhin, Grand Est), à l'adresse rue des Saules.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 498 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 21/01/2021, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 7 313. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, rue des Saules, le premier datant de 2019. Ce dossier fait partie des 103 permis de construire et déclarations préalables à Staffelfelden référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/01/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
3 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
21/01/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Staffelfelden
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Staffelfelden Code postal 68850 Identifiant INSEE 68321
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 498 m², dans un lotissement.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Lotissement |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 105 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
| Total | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- STAFFELFELDEN (68850)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06832120F0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 68321 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 3 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 21/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Saules à Staffelfelden (68850)
Les 6 autres permis de construire recensés rue des Saules depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.