Permis de construire Logement N° 06830921F0034

Permis de construire n° 06830921F0034 à Sierentz pour 337 m² de logement, 59 rue Rogg Haas

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2022

Dossier PC n° 06830921F0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 mars 2022 à Sierentz (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06830921F0034 porte sur un projet situé 59 rue Rogg Haas.

Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 3 logements individuels. 2 des 3 logements sont des T6+. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 337 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 832 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 27/10/2022, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 06 298. La voie, rue Rogg-Haas, compte 7 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 324 permis de construire et déclarations préalables à Sierentz, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 832 m²

Surface créée

337 m²

Variation nette

+337 m²

Surface totale après

337 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/10/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

27/10/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
27/10/2022
Autorisation
13/03/2022
3
Chantier (DOC)
27/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sierentz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

06 298

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sierentz Code postal 68510 Identifiant INSEE 68309
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 832 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 337 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 337 m² 0 m² 0 m² 0 m² 337 m² 337 m²
Total 0 m² 337 m² 0 m² 0 m² 0 m² 337 m² 337 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements comptent tous au moins quatre pièces.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 2 3
- - - - 33,3 % 66,7 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
KEMBS (68680)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06830921F0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68309 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 mars 2022
Date de dépôt 27/10/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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