Permis de construire Logement N° 06828620D0009

Permis de construire n° 06828620D0009 à Rosenau pour 147 m² de logement, rue de Village Neuf

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 18 août 2020

Dossier PC n° 06828620D0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rosenau (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06828620D0009 a été délivré le 18 août 2020, pour un projet situé rue de Village Neuf.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 147 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 638 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 06/01/2021, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AP 77, AP 78, AP 79. La base compte 11 autres dossiers pour la même voie, rue de Village-Neuf, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 93 permis de construire et déclarations préalables à Rosenau, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

638 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/01/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

06/01/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
06/01/2021
Autorisation
18/08/2020
3
Chantier (DOC)
06/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rosenau

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP 77 AP 78 AP 79

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rosenau Code postal 68128 Identifiant INSEE 68286
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 638 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 147 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HÉGENHEIM (68220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06828620D0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68286 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 18 août 2020
Date de dépôt 06/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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